Résultat de la recherche sur le mot clé : "taux"

AGESSA - Entreprises les taux applicables (taille : 11,3 ko)
Vous trouverez ici les taux applicables des cotisations. A noter le cas spécifique de la cotisation assurance vieillesse. Echéancier du versement de ces cotisations. lire

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AGESSA - Tableau des prestations (taille : 10,9 ko)
Tableau des prestations servies dans le cadre du régime de Sécurité Sociale des auteurs lire

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Tableau des prestations servies dans le cadre du régime de Sécurité Sociale des auteurs lire

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AGESSA - Entreprises l'échéancier des cotisations (taille : 10,3 ko)
Vous trouverez les dates de paiement des cotisations dues. lire

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Vous trouverez les dates de paiement des cotisations dues. lire

AGESSA - Les cotisations dues par les auteurs (taille : 11,4 ko)
Taux et assiettes des cotisations. lire

AGESSA - Pour les producteurs d'oeuvres audiovisuelles (taille : 13,1 ko)
Cas spécifique pour les producteurs d'oeuvres audiovisuelles. lire

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