Résultat de la recherche sur le mot clé : "prestations familiales."

AGESSA - Les prestations servies par le régime de sécurité sociale des auteurs - Page 2 (taille : 13,4 ko)
Descriptif des diverses prestations auxquelles a droit l'artiste auteur affilié à l'AGESSA. Informations sur les autres prestations. lire

AGESSA - Tableau des prestations (taille : 10,9 ko)
Tableau des prestations servies dans le cadre du régime de Sécurité Sociale des auteurs lire

AGESSA - Les prestations servies par le régime de sécurité sociale des auteurs (taille : 15,1 ko)
Descriptif des diverses prestations auxquelles a droit l'artiste auteur affilié à l'AGESSA. Informations sur les autres prestations lire

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Descriptif des diverses prestations auxquelles a droit l'artiste auteur affilié à l'AGESSA. Informations sur les autres prestations. lire

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AGESSA - Les cotisations dues par les auteurs (taille : 11,4 ko)
Taux et assiettes des cotisations. lire

AGESSA - Mode d'emploi pour les Auteurs (taille : 14,6 ko)
Puis-je avoir droit au régime des artistes auteurs ? Comment m'affilier ? Comment bénéficier des prestations ? lire

NoticeGeneraleDiffuseurs (taille : 126,8 ko) télécharger

Revenus Accessoires (taille : 83,6 ko) télécharger

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