Résultat de la recherche sur le mot clé : "audiovisuel"

AGESSA - Pour les producteurs d'oeuvres audiovisuelles (taille : 13,1 ko)
Cas spécifique pour les producteurs d'oeuvres audiovisuelles. lire

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AGESSA - Entreprises activités concernées (taille : 13,5 ko)
Quelles sont les activités d'auteurs qui nécessitent de faire des déclarations à L'AGESSA ? lire

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AGESSA - Auteurs Téléchargements (taille : 15,5 ko)
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AGESSA - Bienvenue sur le site web de l'Agessa (taille : 12,6 ko)
Descriptif du fonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs et des services en ligne fournis par l'AGESSA lire

AGESSA - Entreprises Principes de déclaration (taille : 11,8 ko)
Principes des obligations du diffuseur dans le régime de sécurité sociale des auteurs lire

CINAUDIO (taille : 110,4 ko) télécharger

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NoticeGeneraleDiffuseurs (taille : 126,8 ko) télécharger

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